Le plan de découpage est un élément essentiel d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable. Lorsque le travail est déclaré petit, il peut être facultatif. Cependant, une fois que le projet modifie la superficie ou la zone de construction d’un bâtiment existant, le gouvernement l’exige.
Dans le cas d’un permis de construire, il s’agit d’un document obligatoire au même titre que le plan d’implantation, le plan d’étage et le plan de façade.
Définition d’un plan de coupe
Généralement, un schéma en coupe est un schéma en coupe longitudinale d’un projet sur un chantier de construction. Il s’agit d’abord de vérifier le chantier, mais aussi de décrire les travaux d’excavation à effectuer.
Tout cela permet au service de l’urbanisme de vérifier le respect des règles d’urbanisme en vigueur sur le territoire. À cet égard, une bonne coupe nécessite des compétences techniques. Dans la mesure du possible, les dessins doivent suivre l’échelle prescrite pour représenter les bâtiments, les arbres, les routes, les clôtures, etc.
Par conséquent, l’autorité professionnelle dispose d’un document lisible avec une définition complète pour identifier les éléments suivants :
- Bâtiments existants, à usage ou non d’habitats (piscines, abris de jardin, garages, terrasses, dépendances…).
- Disposition de l’état futur, y compris des informations détaillées sur la hauteur du sol et dans l’environnement existant.
- Terrain, pente vers l’accès public, ses limites et distance du bâtiment.
- Sous-sol lorsqu’un élément enfoui interagit avec la structure (route, fossé, trottoir ou clôture).
A quoi sert un plan de coupe ?
Le plan de coupe permet de contrôler le respect des règles d’urbanisme, notamment en ce qui concerne la hauteur et la forme du bâtiment. Le plan en coupe fournit également de nombreuses indications techniques sur la structure du bâtiment et son emplacement. Cependant, lors d’une demande de permis de construire, la localisation du projet et son impact sur le site existant sont spécifiquement demandés. De plus, le plan de coupe complète le plan de fond.
Le contenu d’un plan de coupe
Le plan de coupe est un élément graphique qui doit être très précis et sans aucun doute les informations fournies. Il doit permettre à la direction de comprendre immédiatement votre projet, notamment sa localisation exacte sur le terrain, à partir des frontières qui le séparent.
Les constructions existantes
Quel que soit votre projet, le plan de coupe doit reproduire la structure existante. Ceci est particulièrement important en cas d’agrandissement, d’agrandissement de maison, de construction de garage, de piscine, de balcon…
Le profil du terrain (pente, muret, …)
La pente du terrain est un des facteurs pouvant affecter votre projet, vous devez donc bien définir l’emplacement du projet en fonction de la chaussée et le terrain est sur la voie publique. Faites une seule coupe globale, auquel cas vous précisez les contours du sol naturel et du sol post-construction, ou faites deux coupes avant et après construction.
Le projet
Le projet doit être clair et facile à comprendre. Vous devez indiquer le type de fondation du bâtiment pour visualiser les déblais et remblais requis. Certains PLU sont réglementés pour les hauteurs de greffage/coupe, vous devrez donc vous renseigner sur les réglementations. Dans le cas du sous-sol, il faut bien le caractériser.
La limite de votre terrain et sa clôture
Vous devez indiquer clairement les limites et les restrictions concernant les voies publiques et l’emprise. Vous devez poser la distance entre votre projet et ces limites. S’il s’agit d’un projet de clôture, vous devrez leur montrer.
Les pentes de toiture
Vous devez exprimer la pente du toit en pourcentage (%). Ne pas mélanger avec des degrés (°).
Diverses installations extérieures
Tous les éléments découpés sur le plan sélectionné apparaîtront sur le plan de découpe (rues, rues, fossés, trottoirs, clôtures).
L’élaboration d’un plan de coupe
Le plan de coupe ne correspond pas forcément aux normes techniques. Cependant, des dessins et des dimensions précis sont essentiels pour que le gestionnaire puisse mieux visualiser le projet.
Par conséquent, pour obtenir une meilleure vue, l’échelle doit apparaître sur cette partie. Pour ce faire, vous devez d’abord comprendre la hauteur et la taille des bâtiments et des terrains existants. La hauteur et les dimensions de votre projet doivent également y être mentionnées.
Il est important de rappeler qu’idéalement, transmettre deux plans d’aménagement, sachant qu’un seul peut être livré. La première section fournit des informations sur les conditions existantes (avant les travaux) et la deuxième section fournit des informations sur les conditions prévues (après les travaux).
Plus le plan est précis, plus votre projet a de chances d’être accepté.
Pour les plans d’étage, lors de la déclaration préalable des travaux ou de la demande de permis de construire, le dossier est déterminant. S’il manque des éléments importants ou si le plan n’est pas suffisamment détaillé, votre demande peut être refusée.
Comment obtenir un plan de coupe ?
Un logiciel de dessin spécial doit être utilisé pour créer le schéma de coupe. Il s’agit d’obtenir un formulaire clair contenant les informations ci-dessus.
En revanche, si des informations sont omises ou s’il y a ambiguïté, le projet n’aboutira pas. L’inspecteur chargé d’étudier les dossiers retardera ses recherches, retardant ainsi le démarrage du projet. C’est pourquoi vous devez faire faire un permis de construire ou un document de travail pré-déclaré par des professionnels.
Ces professionnels vous apportent le soutien adéquat pour obtenir votre autorisation rapidement.
Un plan parfait, précis et à plus grande échelle consiste à apporter dix modifications à votre permis de construire avant qu’un accord ne soit accepté.
